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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.07 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. 5207.10 ‑ Contenant au moins 85 % … en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres que les fils à coudre) …Section II > Chapitre 12
… graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les … entiers, concassés, décortiqués ou pelés. Ils peuvent, en outre, avoir été soumis à un traitement thermique destiné …Legal note
… les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou … à 23.06. 3.‑ Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou … sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte … filtrantes en pâte à papier ( n ° 48.12 ). e) Les autres ouvrages en pâte à papier du Chapitre 48 . …Legal note
… sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble … de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres … XVI notamment), même si elles ne sont pas montées. En outre, la présente position ne couvre pas les courroies … (utilisés comme sacs à glace). 10) Les boîtes ou coffrets à outils qui ne sont pas spécialement conçus ou aménagés à …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval …Legal note
… b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); c) les chaussures … résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95); f) les plumeaux, les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris … pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A) Les articles pour fêtes , c’est-à-dire les …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.05 ‑ Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant … présente position les poissons ayant subi plusieurs de ces ouvraisons, propres à l’alimentation humaine . Les poissons …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de … de calcium naturel hydraté, généralement friable et de couleur blanche. L' anhydrite est un sulfate de calcium … par calcination. Le gypse se caractérise par le fait qu'au cours de sa calcination il perd une partie de son eau pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.10
… Bouchons-couronnes …