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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 … filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). …
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 … perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation 8448.19 - - Autres … ouvragés en assurant la commande distincte d'un nombre de lames plus élevé ou même la commande individuelle de chaque …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. … Tout comme les n°s 71.06 et 71.08 relatifs respectivement à l'argent et à l'or, cette position englobe les différentes … tubes, fils ou autres formes semi-ouvrées par forgeage, laminage ou étirage. Etant donné leur résistance …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts … compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles . - … pilotes ou unités de commande sont ajoutés aux cellules de l’alinéa 1). Ces modules peuvent contenir des pilotes qui …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. … au régime du four pour autant qu’ ils fassent corps avec l’appareillage de ce dernier, dans le cas contraire, ils …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. - Amides (y compris les … 2924.23 - - Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels 2924.24 - - Ethinamate (DCI). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.10 ‑ Ressorts à … et principalement utilisés comme amortisseurs de chocs dans l'attelage des wagons et dans les butoirs, pour les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.30
… Laques pour cheveux …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1703 > 1703.10
… Mélasses de canne …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.2 > 6005.21
… Ecrues ou blanchies …