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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. 5901.10 ‑ … pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par exemple) ou pour des usages similaires. Ces … montées sur châssis. 4) Bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie . Les bougrans …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, …
Explanatory notes
… 49.06 ‑ Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, … à l'usage des réalisateurs, le rôle et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) … accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, …
Explanatory notes
… de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, … elles sont destinées à revêtir les segments de freins, les disques ou cônes d'embrayage ou autres organes de frottement …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
Explanatory notes
… ou renforcés sur une face de papier ou de tissu, ou encore disposés sous forme de feuilles présentant un motif de … feuilles de cette position peuvent être assemblées (c'est‑à‑dire collées bord à bord pour constituer des feuilles plus … être rabotées, poncées ou assemblées en bout, par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement … 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives … mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les fûts, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); …
Explanatory notes
… autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); … les phosphures repris ici, qui sont obtenus par action directe des éléments composants, on peut citer les … ferrophosphores (phosphures de fer) ( n° 72.02 ). B.‑ EAUX DISTILLEES, DE CONDUCTIBILITE OU DE MEME DEGRE DE PURETE On …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en …
Explanatory notes
… présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en … pâte de cellulose et de kaolin avec des liants. Ces diverses préparations sont le plus souvent colorées et … en poids d'additifs. Ces additifs peuvent être notamment le dioxyde de titane en tant que pigment blanc, un colorant, du …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des …