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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 6805.10 - Appliqués sur tissus en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour … similaires du n° 90.04 , la présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux repris aux alinéas B), C) et D) …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 54.02 ‑ Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus … kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus … kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus … kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une … Parmi les outils classés ici, on peut citer les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de … Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Fils simples, en … explicative du n° 52.05 sont applicables mutatis mutandis aux fils de la présente position. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …