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Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… à 5 mm. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les ouates de coton ( n°s 30.05 ou 56.01 ). b)    Les déchets de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… Les lames de ces armes sont généralement en acier de haute qualité et comportent dans certains cas une garde ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… une extrémité pour faire jaillir le produit extincteur. Quant aux appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… en mélanges de caséine et de chaux additionnés de petites quantités de borax ou de chlorure d'ammonium, notamment. Ces …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… (pour la métallurgie des poudres, par exemple), est un bon diluant pour les métaux. La présente position ne couvre pas …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… (carborundum), le grenat, la pierre ponce, le silex, le quartz, le sable, le verre ou similaires, généralement …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… ( n° 96.18 ). e)    Les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture ( n° 97.03 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… sont valables mutatis mutandis pour la présente position quant à sa portée et aux procédés de fabrication des …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… ou de fragments dont les dimensions peuvent atteindre jusqu'à 50 mm. 2)   Du ferronickel impur qui, en raison de …

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