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Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… la présente position : a)    Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b)    Le produit connu sous les noms de craie de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m 2 5704.20 ‑ …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… N°s 7220.11 et 7220.12 Voir la Note explicative des n°s 7208.10, 7208.25, 7208.26, 7208.27, 7208.36, 7208.37, 7208.38, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… 53.06 ‑ Fils de lin. 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6215.20 ‑ De fibres …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation               - …

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