… Cendriers autres qu'à caractère ornemental, composés d'une partie inférieure (corps) en porcelaine et d'une partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même … initiale : Classement d'après la matière constitutive de la partie inférieure (corps). Application de la RGI 3 b). …
… conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton et destiné au divertissement. Application de la RGI … 95.03 et Note 1 t) de la Section XI). Adoption : 2001 … 8. Article en matière plastique en forme d'oeuf, contenant deux …
… à des moteurs électriques triphasés. Parmi ses applications particulières on peut citer, sans que cette énumération soit … à des moteurs électriques triphasés. Parmi ses applications particulières on peut citer, sans que cette énumération soit … électrique à découpage. Parmi ses applications particulières on peut citer, sans que cette énumération soit …
… peau de la tête et du cou d'un élan, dotée de ses bois. La partie intérieure, à l’exception de la partie du crâne portant les bois, a été retirée et remplacée … polyuréthane moulé. Les yeux ont été remplacés par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les …
… 1. Terminal de paiement électronique au moyen d'une carte de crédit ou de débit, utilisé dans les établissements … de papier pour les reçus et une fente pour la lecture d'une carte à puce ou d'une carte magnétique. Le terminal fonctionne par l'intermédiaire …
… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, … avec un circuit Intégré à effet Hall intégré dans la partie avant du téléphone mobile. Le téléphone mobile … faisant en sorte que la fenêtre d'affichage s'ajuste à la partie transparente située à l'avant de l'étui. Application …
… et un passager et des éléments de confort dans la partie avant. Derrière les deux sièges, se trouve une cloison de séparation (vissée) entre la partie avant du véhicule et la partie arrière avec une … sièges au niveau de la deuxième rangée. Le seul accès au compartiment de charge se fait par le hayon relevable placé …
… en acier à tête ronde, percé transversalement dans la partie inférieure de sa tige ; 2°) d'un cylindre et parfois … deux rampes semi-hélicoïdales comportant chacune, dans leur partie supérieure, une encoche destinée à servir de … et qui, en glissant sur les rampes de la came, comprime la partie en caoutchouc et verrouille l'ensemble en s'insérant …
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