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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques …
Explanatory notes
… ‑ Toluol (toluène) 2707.30 ‑ Xylol (xylènes) 2707.40 ‑ Naphtalène 2707.50 ‑ Autres mélanges d’hydrocarbures … et le solvant naphta. ‑ Les huiles et autres produits naphtaléniques. - Les huiles et autres produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils …
Explanatory notes
… étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et … 1) Les machines à raboter qui ont pour fonction d'aménager, dans la partie extérieure d'une pièce, des … . Ces machines-outils diffèrent des machines à scier par la nature de l'outil qu'elles utilisent. Celui-ci peut être, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
Explanatory notes
… filtres ou clarificateurs, des réservoirs; en raison de la nature inflammable de la plupart des liquides utilisés, ces … en un grand cylindre muni de cardes garnis soit de chardons naturels (chardons cardères), soit de fines pointes … sur une table plate ou semi-circulaire (presse à navette). On utilise également à cette fin des calandres ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires … garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, …
Explanatory notes
… casse chaînes et casse trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires … appareils se plaçant sur les métiers, au-dessus de la nappe de chaîne, en vue de permettre le raboutage mécanique …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… polyester sur lequel un canevas en nylon a été apposé (par laminage) d'un côté. Ce produit est destiné à être utilisé, …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres … en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres … en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. 4823.20 ‑ Papier et carton … A) Les papiers et cartons, l’ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose, non repris dans une des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette position couvre les … Chapitre 39. Les liquides pour transmissions hydrauliques contenant une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution …