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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes … au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes … de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 7018.10 - Perles de verre, imitations … verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm 7018.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et …
Explanatory notes
… 84.26 ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et chariots …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
Explanatory notes
… similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans … Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés métalliques du n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air …
Explanatory notes
… 73.22 ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2
… Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base … pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en …