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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les …
Explanatory notes
… ou des matières plastiques. En général, la fonction essentielle des moules consiste à maintenir la matière sous … pression. Sont par contre exclues d'ici les matrices d'estampage du n° 82.07 agissant sur une matière consistante …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais …
Explanatory notes
… trouvent également, en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du saphir, de l'agate) … pointes de lecture ( n° 85.22 ). b) Les pierres de l'espèce travaillées, qui sont reconnaissables comme pièces de … et commerciale, étant entendu qu'il ne s'agit que des espèces propres à être utilisées en joaillerie ou à des …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même …
Explanatory notes
… (l' Euphorbia antisyphilitica ou Pedilanthus pavonis ); c'est une cire brune, translucide, dure. 5) La cire … 8) La cire de pyzang (ou pizang), provenant d'une espèce de poussière répandue sur les feuilles de certains … et dans les réceptacles sous‑cutanés du cachalot ou d'espèces similaires de cétacés. Par sa composition, il …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et … de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface …
Explanatory notes
… papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‑mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à … de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface … d'hygiène ou de toilette. Cependant, les papiers de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de … fine couche de matière plastique, invisible à l'œil nu et destinée à leur donner une certaine flexibilité. Les fibres … On distingue dans le travail optique du verre deux phases essentielles : l'usure des surfaces jusqu'à obtention de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour …
Explanatory notes
… dans les gares, de petites remorques. Les chariots de l'espèce sont de types et de dimensions très variés. Ils … ou par compression, ou autre. Les caractéristiques essentielles communes aux chariots de la présente position, … généralement pas 30‑35 km/h. 3) Leur rayon de braquage est approximativement égal à la longueur du chariot …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non …
Explanatory notes
… 43.02 ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et … pas subi d'autre ouvraison en vue d'un usage particulier, restent classées dans la présente position, même si elles … ici les cuirs et peaux non épilés, tannés ou apprêtés, des espèces exclues du n° 43.01, tels que les cuirs et peaux de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, …
Explanatory notes
… 42.02 ‑ Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de … ou rigides, du fait de l'existence d'un support sur lequel est appliquée la matière constituant la gaine ou enveloppe … parties ne confèrent pas à l’article en cause son caractère essentiel. C’est ainsi que resterait compris dans la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du … de jours de dessins divers, à travers desquels la couleur est appliquée. 4) Les machines à imprimer les nappes de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, …