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Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… et la couche intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… 1 (Note 2 du Chapitre 87), 2 a) et 6. Voir également l'Avis 8432.29/1. Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… butées de surcharge. Voir également les Avis 4016.99/1 et 7318.29/1. Adoption : 1966 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… fermenté (d'un titre alcoométrique volumique de 6 % vol), 29,4 % d'alcool éthylique (d'un titre alcoométrique …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.299 cm3. La partie passagers qui est polyvalente est munie …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… en charge maximal est de 1.950 kg et le poids à vide est de 1.290 kg. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les …

Legal note

… qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… à former un support circulaire. Voir également les Avis 6702.90/1 et 6702.90/2. Adoption : 1985 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… à l'état sec et solide, constituée de 69 % de sucre, 29 % de poudre de lait et 2 % de dextrine, employée dans la … un repas. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 29. Préparation obtenue à partir de purée de pomme verte … alimentaires. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 … 38. Concentré à l’aloe vera, se …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels (n° 30.01);         …

Legal note

… isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels (n° 30.01);         …