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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans … au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
Explanatory notes
… utilisées pour les mêmes usages que les pierres gemmes naturelles des deux positions précédentes et consistant : A) … ont essentiellement la même composition chimique et la même structure cristalline que les pierres précieuses extraites … la zircone cubique (CZ) et la moissanite synthétique qui sontutilisés pour imiter le diamant) . A l’état brut, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires 71.01 - Perles fines … Les perles fines reprises ici proviennent de la sécrétion naturelle de différents mollusques de mer ou de rivière, …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière‑éclair en … dans lesquels une pellicule, une plaque ou un papier revêtu d'une émulsion chimique photosensible (l'halogénure …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en … espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou … en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou … Les ampoules en verre obtenues généralement à partir d'un tube de verre étiré aux deux extrémités et destinées, après … ou pour usages similaires, généralement obtenus à partir de tubes travaillés au chalumeau ou par soufflage. Les bocaux à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement …