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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non … en métallurgie, pour l'extraction des métaux des Sections XIV ou XV, du mercure ou des métaux du n° 28.44, même s'ils … séparés de leurs gangues, lesquels relèvent des Sections XIV ou XV . e)     Les minerais des métaux des terres rares …

Legal note

… mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces … compris ailleurs. En sont exclues et classées à la Section XI les matières et fibres végétales des espèces …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        … sans semelles rapportées, il n'y a pas eu de semelle préexistante; ces chaussures sont néanmoins classées selon la … ou autrement fixées ou appliquées au dessus ( Section XI ). b)    Les chaussures portant des traces appréciables …

Legal note

… ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de … textiles d'origine animale : soie, laine et poils ( Section XI ); toutefois, les crins (y compris les déchets de crins) …

Legal note

… animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 ou 65; … sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV ou XV);          o)      les articles du n° 92.09; …

Legal note

… papier et les articles textiles en fils de papier (Section XI);          l)      les articles des Chapitres 64 ou 65; … sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV ou XV);          o)      les articles du n° 92.09; …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; … déplacés si les conditions d'utilisation de l'ensemble l'exigent, à la condition cependant que ledit ensemble …

Legal note

… les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI);        c)      les produits réfractaires du n° 69.03; …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce;              -    d'un ou de deux vêtements … application des dispositions de la Note 14 de la Section XI, les vêtements appartenant à des positions différentes … de noter pour l'application de la Note 14 de la Section XI que l'expression  vêtements en matières textiles s'entend …

Legal note

… du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce;              -    d'un ou de deux vêtements …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… 4000/3350 kg, indice de vitesse K (équivalant à la vitesse maximale de 110 km/h), et capacité de charge de 4000 kg. La … 4000/3350 kg), indice de vitesse G (équivalant à la vitesse maximale de 90 km/h) ou J (équivalant à la vitesse maximale de 100 km/h) et capacité de charge de 3350 kg; …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);         … de soufre jusqu'à ce qu'il devienne pratiquement ni flexible, ni élastique. Portée du Chapitre Le présent Chapitre … est essentiellement régi par la Note 1 ij) de la Section XI, la Note 3 du Chapitre 56 et la Note 5 du Chapitre 59 et, …

Legal note

… ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);         …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… pour la conduite du courant électrique; 2°) de boîtes de connexion réunissant bout à bout les éléments ci-dessus et, … cas, de dispositifs de raccordement n'assurant pas la connexion électrique des barres mais servant de séparateurs; … par intervalles, des ouvertures permettant d'effectuer des connexions. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/1. …

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