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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par … ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par … ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 3005.10 … Parmi ces articles on peut citer les ouates à l'iode, au salicylate de méthyle, etc., les divers pansements préparés, …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 .10 ‑ Enveloppes 4817 .20 … de l'enveloppe. Les cartes postales non illustrées visées ici doivent être revêtues de mentions imprimées concernant, …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304 > 4304.00
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, … pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, … pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). …Section VI > Chapitre 34
… cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art …
Explanatory notes
… cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le … chimique définie; c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les …Legal note
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le … chimique définie; c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les … (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée sur une pellicule photographique. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90) et 6. Adoption …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …