… lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou … le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre … ou de matières grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent …
Legal note
… lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou … le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre … ou de matières grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent …
… les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; c) les fils, monofilaments, cordonnets, … de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les travestis en matières textiles, des …
Legal note
… les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; c) les fils, monofilaments, cordonnets, … de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les travestis en matières textiles, des …
… (Chapitre 16); b) les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, … ainsi que des préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04 contenant moins de 5 % en poids de cacao …
Legal note
… (Chapitre 16); b) les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le …
… c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05; e) les produits pharmaceutiques …
Legal note
… c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05; e) les produits pharmaceutiques …
… d) les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, … autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de …
Legal note
… d) les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, … autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de …
