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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, … lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, … ou bien autrement préparées (présentées comme plats préparés contenant d'autres ingrédients tels que des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; … ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs …
Explanatory notes
… 38.12 ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; … ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et … de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… 41.07 ‑ Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et … de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . … refendue 4107.92 - - Côtés fleur 4107.99 - - Autres Sont repris ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… 1. Explosif préparé , constitué de granulés denses et très purs … kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Explosif préparé , constitué de granulés poreux de couleur blanche, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30
… Lustres liquides et préparations similaires …
Classification opinions
… 1. Préparation constituée par de l'argent réduit et finement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries … (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO) de l’heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) 3824.85 - - Contenant …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12
… Huiles légères et préparations …
Classification opinions
… : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice d’octane 92 , préparation à base d’huile de pétrole se présentant sous la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs … similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. …
Explanatory notes
… de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs … similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. 8405.10 - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à … (d’air ou d’air et de vapeur) permanent. Une couche épaisse de combustible est disposée sur la grille et le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux …