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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme rectangulaire (320 cm x 110/112 cm), imprimé de … découpé à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir, par simple découpage, une paire de « …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et … verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …
Explanatory notes
… tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et … verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 7016.10 - Cubes, dés et autre verrerie, …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format(+). - Papiers et cartons des types … ou d'autres fins graphiques : 4810.31 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105 > 8105.20
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories … et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à …
Explanatory notes
… de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories … et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les …
Explanatory notes
… en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les … rectangulaire, de tout format. Découpés suivant d'autres formes, ils relèvent d'autres positions du présent Chapitre …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, …