Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de …
Explanatory notes
… les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… 70.09 ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs … et de sodium ou de sucre interverti. Ces produits sont versés sur la face préalablement nettoyée du verre à … plus particulièrement) est protégée ensuite soit par une ou plusieurs couches de vernis, soit par un cuivrage …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour … position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les papiers en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. … ‑ Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston 8507.20 ‑ Autres accumulateurs au plomb … caractérisent par le fait que l'action électrochimique est réversible de sorte que l'accumulateur peut être rechargé. …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
Explanatory notes
… généralement de deux enroulements ou plus de fils isolés, diversement disposés autour de noyaux en fer, le plus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Catalyseurs supportés : 3815.11 ‑ … groupe sont constituées, généralement, soit d'une ou plusieurs substances actives déposées sur un support …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des …
Explanatory notes
… XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés …