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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les … photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. …
Explanatory notes
… photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les … photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. 3702.10 - Pour … position comprend : A) Les pellicules photographiques en rouleaux, en toutes matières autres que le papier, le carton …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.50
… Machines à découper par jet d'eau …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce … d'articles des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par exemple …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, … par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, … par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. … traitement thermique à la vapeur ou un laminage au moyen de rouleaux chauffés. Par contre, les aliments pour petits …Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.30
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.1 > 0306.16
… Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.3 > 0306.35
… Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.10
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de …
Classification opinions
… à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe … ou de l'engin que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau denté également en métal destiné à servir de support …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations …