WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies … de poisson, est utilisé pour la préparation du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité inférieure. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière … : 1°) Les machines travaillant par enlèvement de toutes matières des types utilisés exclusivement ou principalement …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); … instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); … instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4
… Autres machines automatiques de traitement de l'information …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme …
Explanatory notes
… et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des … réduire la friction entre les parties ou pièces mobiles de machines, véhicules, véhicules aériens ou autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; … en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 - Mastic de vitrier, ciments de résine …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, … produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on … une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou une carte magnétique. La présente position se rapporte aux appareils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1
… Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) … ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus …
Explanatory notes
… 84.51 - Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) … ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces … sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types. …