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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.40
… Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons …
Classification opinions
… de moins de 5 motifs monomères. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de …
Explanatory notes
… de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de … 1°) ils affichent généralement des signaux d’adaptateurs graphiques (monochromes ou en couleurs) qui sont … le pas de pixel (généralement inférieur à 0,3 mm) est adapté à une visualisation à proximité; 6°) ils …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Classification opinions
… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et réfrigérés . Le cabillaud a … avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour une durée de 6 à 10 jours. Pendant ce temps, … sont présentés à l’état frais. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du … comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du … comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …
Classification opinions
… pour la fabrication de carcasses de pneumatiques Adoption : 1965 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …
Explanatory notes
… voitures épandeuses, voitures‑ateliers, voitures radiologiques, par exemple) (+). 8705.10 - Camions‑grues … du véhicule ou par un moteur distinct. 12) Les camions radiologiques comportant salle d'examen, laboratoire de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …
Classification opinions
… RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3822.12/2 et 3822.12/3 Adoption : 2017 … 2. Trousse de diagnostic pour la détection … microplaques contenant chacune 8 puits individuels dans un cadre; 2) Etalon (IgM humaine); 3) Contrôle positif (IgM … des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 3822.12/1 Adoption : 2017 … 3. Trousse de diagnostic pour la détection …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types …
Explanatory notes
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types … de pommes de terre, ou d’une pâte à base de farine de maïs additionnée d’un assaisonnement constitué par un mélange de … séchée, parfois colorée; ils peuvent contenir une substance adhésive. Entrent également ici les feuilles minces …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant …