WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même … utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra 1509.30 ‑ Huile d’olive vierge 1509.40 … suivantes : 1 ° ) L’ huile d’olive raffinée , dont l’acidité libre exprimée en acide oléique ne dépasse …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde … ou 71.05 ). g) Les pierres synthétiques à base d'oxyde d'aluminium telles que celles constituées par du …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, …
Explanatory notes
… de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, … 36 cm; 2) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3) …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1) Les cordes en … en vessies (blagues à tabac, etc.) et les ouvrages en tendons (courroies de machines, lanières pour le montage des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de …
Classification opinions
… sodium de synthèse , constitués par une espèce moléculaire dont la composition est définie par un rapport constant des … possèdent un réseau cristallin de motifs répétitifs. Adoption : 1995 … 2. Aluminosilicates de sodium de synthèse … qui entrent dans leur composition est variable mais dont la composition ne peut être définie par un rapport …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme … d'articles de bijouterie, de joaillerie ( n° 71.13 ) ou d'orfèvrerie ( n° 71.14 ) et qui, d'autre part, ne … ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30 . …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Classification opinions
… 1. Pièces d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption : 1969 …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs …