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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans …
Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus … ), les phosphates alumino‑calciques naturels, et les craies phosphatées (craies naturellement mélangées à du phosphate de calcium). …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient … comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre … (cacao solubilisé). La poudre de cacao additionnée de sucre ou d'autres édulcorants et la poudre de cacao …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.20
… Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.3
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512 > 5512.2
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement … humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), tannées ou en croûte, épilées, mais non autrement préparées (voir les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non … exclus de la présente position les grains sphériques (microsphères d'un diamètre n'excédant pas 1 mm), utilisés …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …