WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et … les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06; f) les textiles …Legal note
… 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11); b) les … les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06; f) les textiles …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10
Classification opinions
… 1. Shampooings médicamenteux présentés sous forme de liquide visqueux ou de pâte, contenant 2,5 % en poids de disulfure de sélénium dans une suspension détergente, même parfumés, destinés au traitement de la séborrhée et des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
Classification opinions
… de gaz dissous (AGD) en ligne, destiné à mesurer en ligne les gaz dissous dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments suivants : 1. un système d’extraction pour … de chromatographie en phase gazeuse pour séparer et mesurer les gaz extraits; et 3. d’autres composants, notamment deux …Section X > Chapitre 48
Explanatory notes
… cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme … carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … contraires du n° 48.03. 4.‑ Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni …Legal note
… Notes. 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme … carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … contraires du n° 48.03. 4.‑ Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89
Classification opinions
… 8°) un tube plongeur, en matières plastiques. L'article est destiné à être serti sur le goulot d'un récipient dont le contenu (des matières liquides, en poudre ou sous forme de mousse) est projeté par … liquides, en poudre ou sous forme de mousse par ajutage à l'aide d'une pompe à piston. Voir également les Avis …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …
Classification opinions
… de commande d'antenne; 3°) un cornet d'alimentation (guide d'ondes); 4°) un polariseur (dispositif orientant le … 1997 … 3. Terminal pour la réception par câble des signaux vidéo émis par satellite et pour leur transmission à un … (ou moniteur vidéo) ou à un appareil d'enregistrement vidéophonique. Il comporte un modulateur-démodulateur …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et … d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les travestis en … similaires du n° 83.06; m) les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bougies (n° 34.06); b) les articles de … d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les travestis en … similaires du n° 83.06; m) les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; … et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux; b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés … et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux; b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des …Section XV > Chapitre 74
Explanatory notes
… le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou le métal d'une teneur minimale en cuivre … pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … Cadmium Cr Chrome Mg Magnésium Pb Plomb …Legal note
… le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou le métal d'une teneur minimale en cuivre … pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … Cadmium Cr Chrome Mg Magnésium Pb Plomb …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils … lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées …