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Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids … du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de …

Legal note

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids … du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres … du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, …

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… comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres … du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui … Ce procédé donne un métal très pur, utilisé pour l'obtention d'alliages pour moulage sous pression. II.   …

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… Poussières de zinc        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques … Les termes produits céramiques désignent les produits obtenus : A) En faisant cuire des matières non métalliques … désaération. Certains produits réfractaires sont également obtenus à partir d'un mélange dosé d'éléments grossiers et …

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… du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 … et les oléorésines d’extraction du n ° 33.01 sont toutes obtenues par extraction à partir de matières végétales. La …

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… extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑  Les n°s 33.03 à 33.07 …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique … ne couvre pas , cependant, les impressions et illustrations obtenues par indiennage. Ce Chapitre comprend également des … main (y compris les cartes et plans) ainsi que les copies obtenues au papier carbone de textes écrits à la main ou …

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… signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens …

Legal note

… de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  Au sens …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 … au moyen d'un acide, des pâtes de neutralisation obtenues au cours du raffinage des huiles brutes, relèvent … et huiles d’origine microbienne relevant du n° 15.15 sont obtenues par extraction de lipides à partir de …

Legal note

… (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés … pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés …

Legal note

… pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et … les grains en flocons (corn flakes) et produits similaires obtenus par expansion des grains ou par grillage, et le blé …

Legal note

… on considère comme gruaux et semoules les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et …

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