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Système harmonisé
Section XIII
… EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages …
Explanatory notes
… - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages … moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A) Les sons, … de navires, etc.) dont la composition est sensiblement analogue à celle indiquée ci‑dessus. 2) Le péricarpe qu'on …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou … du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. 1106.10 ‑ Des légumes à cosse secs du n° 07.13 1106.20 ‑ De sagou ou des … du Chapitre 8 A) Farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du n° 07.13. Il s'agit ici …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de …
Explanatory notes
… ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de … presses et pressoirs, fouloirs et les machines et appareils analogues, tant agricoles qu’industriels, utilisés pour la …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les …
Explanatory notes
… postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les … Les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur …