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Section XV

Explanatory notes

… articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la …

Legal note

… articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… de tabac reconstitué. La capsule de tabac crée ainsi un aérosol (vapeur) contenant de la nicotine et ce, sans … ainsi que de la glycerine qui facilite la formation d'un aérosol. Le cylindre de tabac peut être enveloppé dans un … l'inhalation, le produit génère, suite au chauffage, un aérosol contenant de la nicotine. Application des RGI 1 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… de toilette distribués par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de … contenant : - 1 rasoir jetable monté sur une petite boîte aérosol de mousse à raser, - 1 brosse à dents et un petit …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… durant des activités sportives telles que le fitness, l'aérobic, la gymnastique, le pilates et le yoga. …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… de mousses et autres desserts lactés en vue d'en améliorer l'aération et la stabilité. Adoption : 1987 + 1994 … 9. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

Classification opinions

… être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de mesurer sa …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… conditionnées pour la vente au détail en récipients aérosols de 300 ml, contenant des agents fongicides (1,2 % …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… Adoption : 1961 … 1. Billets de passage pour le trafic aérien, ferroviaire, routier, etc., comportant des coupons …

Section XI