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Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… stratifiés avec ces mêmes matières               - Autres : 6116.91 - - De laine ou de poils fins 6116.92 - - De coton 6116.93 - - De fibres synthétiques 6116.99 - - D'autres …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… couleurs 5516.44 ‑ ‑ Imprimés               - Autres : 5516.91 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.92 ‑ ‑ Teints 5516.93 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.94 ‑ ‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… verre multicolore actionné par le flux de l'eau. Adoption : 1969 … 2. Appareil de pulvérisation consistant en une valve …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… se montant sur les machines               - Autres : 8466.91 - - Pour machines du n°  84.64 8466.92 - - Pour machines du n°  84.65 8466.93 - - Pour machines des n°s  84.56 à 84.61 8466.94 - - …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… de la lumière‑éclair (dits « flashes électroniques ») 9006.69 ‑ ‑ Autres               ‑ Parties et accessoires : 9006.91 ‑ ‑ D'appareils photographiques 9006.99 ‑ ‑ Autres …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Explanatory notes

… nacelles et analogues) en matières réfractaires, du n° 69.03 , ainsi que les articles similaires en autres matières céramiques, du n° 69.09 . b)    Les articles constituant ce qu'il est convenu …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6908

Explanatory notes

… [69.08] …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8469

Explanatory notes

… [84.69] …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… et prises de courant : 8536.61 ‑ ‑ Douilles pour lampes 8536.69 ‑ ‑ Autres 8536 .70 - Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques 8536.90 ‑ Autres appareils La présente position comprend …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… et articles similaires en céramique pour outils ( n°  69.09 ). d)    Les buses pour machines à jet de sable et …

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