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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… pliables vers l'arrière, et des poignées installés sur une colonne de direction. Celle-ci peut être avancée et équipée … être muni d'un certain nombre de commandes à main pour les personnes n'ayant qu'une seule main ou souffrant d'arthrite, … conducteur. Ces véhicules peuvent circuler sur des chemins piétonniers et dans des lieux publics pour effectuer des …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118
… Monnaies. …
Explanatory notes
… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du présent …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6113 > 6113.00
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.22
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.42
… D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un …