Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Classification opinions
… 1. Préparation liquide dont la composition est la suivante : citrate de fer ammoniacal, vitamine B12, acide folique, … est utilisée comme reconstituant du sang dans le traitement de l'anémie nutritionnelle ou hypochrome. Adoption : 1996 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et … pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et … naturelles ou d'acide silicique. 3) Produits pour le traitement antisalissure . Ils sont en général à base … benzène, du phénol ou de l'acide crésotinique tels que le trichlorure de benzène, l'orthophénylphénol, les esters …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et …
Explanatory notes
… du n° 69.09; d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux … les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou machines …Legal note
… du n° 69.09; d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux … les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils ou machines …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, … moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Classification opinions
… « hybride » associant un moteur à essence et un moteur électrique. Le moteur à essence possède une cylindrée de … maximale de 53 kW à 4500 t/m (72 ch DIN), et le moteur électrique (aimant permanent, d'une puissance maximale de … de commande élaboré permet au moteur à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10
Classification opinions
… 1. Ensemble de trois voitures pour voies ferrées, non couplées , comprenant … destiné à être utilisé, après couplage, dans un système de traction distribuée pour voie ferrée urbaine. Dans la partie … un pantographe fournit de l’électricité, qui passe par le transformateur principal pour être ensuite transmise aux …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté …
Classification opinions
… 1. Boisson instantanée à base de thé et d’extraits végétaux composée de maltodextrine, d’extrait de … de thé noir, de fructose en poudre, d’arôme (zeste de citron naturel), de caféine ajoutée (approximativement …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20
… Chromatographes et appareils d'électrophorèse …
Classification opinions
… destiné à mesurer en ligne les gaz dissous dans l’huile des transformateurs et ayant la forme d’un boîtier métallique … Les données relatives à la concentration de chaque gaz sont transférées vers un ordinateur distinct (non fourni) sur …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits … d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces … l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs … comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, … semences, d'engrais, etc. Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en …Legal note
… pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules … comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, … semences, d'engrais, etc. Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de …