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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent notamment à ce groupe : …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés … par des verges de saule, de noisetier, de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou grossièrement travaillées à la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins … et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, coins … de feuillets mobiles ou pour classeurs, les garnitures et ferrures pour registres, telles que coins et anneaux de … Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 notamment). b) Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec … la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec … la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc … à en permettre le transport et la conservation ou à lui conférer certaines caractéristiques destinées à faciliter sa …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures différentes (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux rives afin d'y …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux rives afin d'y …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés …