… sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); c) les … le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les … sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus ( Section XI ). b) Les …
Legal note
… sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); c) les … le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les …
… est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de …
Legal note
… est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de …
… a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler; …
Legal note
… a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier‑doum, par exemple), à tailler; …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
