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Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, …

Legal note

… les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les produits … similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08. 3)    Les produits extincteurs présentés …

Legal note

… similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08;                    3)  les produits …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article …

Legal note

… de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 …

Legal note

… subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement …

Legal note

… n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces …

Legal note

… préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        …

Legal note

… 82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des …

Legal note

… que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02). …

Legal note

… (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… d’un soufflet en caoutchouc à renfort textile (caoutchouc vulcanisé), de plaques en acier et d’un piston en matières … 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. Adoption : 2025   Vue de dessus                                       Vue de … d’un soufflet en caoutchouc à renfort textile (caoutchouc vulcanisé), de plaques en acier et d’une bague centrale en …

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