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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… Peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du …
Explanatory notes
… 61.17 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, … celles du n° 95.06 pour la pratique des sports. 8) Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles, etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de … appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils … et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles … morte (ROM)) sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d’une bande magnétique ou d’une …Legal note
… a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles … morte (ROM)) sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d’une bande magnétique ou d’une …Classification opinions
… d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : 1968 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons … ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y … en vue desquelles certains d'entre eux peuvent être plus spécialement conçus, y compris les lampes et tubes … pour illuminations, décorations, arbres de Noël, etc.). Appartiennent également à ce groupe les lampes …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, … pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de …
Explanatory notes
… 73.08 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, … et seuils 7308.40 ‑ Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage 7308.90 ‑ Autres La présente position couvre …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou … n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou … carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3) découpés de forme autre que carrée ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques … analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de …
Explanatory notes
… 90.27 ‑ Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques … celle‑ci). Ces appareils ont un champ d'application très étendu, notamment dans les industries alimentaires (examen … autres corps gras, analyse des confitures ou jus de fruits, etc.), les verreries (pour la détermination des indices de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les … 5301.21 ‑ ‑ Brisé ou teillé 5301.29 ‑ ‑ Autre 5301.30 ‑ Etoupes et déchets de lin Le lin est une plante dont il …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le …