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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s … ( n° 76.10 ). b) Les simples articles de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de tuyauterie … ( n° 76.16 ). c) Les tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41
… Diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Assemblage de 62 blocs à diodes émettrices de lumière (LED) montés en ligne sur une carte de circuit …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou … réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de …
Explanatory notes
… 90.27 ‑ Instruments et appareils pour analyses physiques ou … réfractromètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais … l'angle de rotation du plan de polarisation d'un rayon lumineux traversant des substances optiquement actives, …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - … dans cette position l'apatite et les autres phosphates de calcium naturels (phosphates tricalciques ou phosphorites ), …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1) Les pipes complètes pour fumeurs, de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, chibouques, narguilés, etc.). 2) Les têtes de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Classification opinions
… vitesse qui permet, si l'on ajoute quelques gouttes de parfum d'ambiance à l'eau, de diffuser ce parfum ou tout autre produit destiné au rafraîchissement de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, … de meubles, par exemple. Les bandages creux , qui ont un volume d’air étanche, sont destinés à équiper les roues de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …