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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou …
Explanatory notes
… montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou … et têtes de montures 9616.20 ‑ Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou … de produits cosmétiques ou produits de la toilette (poudre de riz, fards, talc, etc.), quelles que soient les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.2 > 8455.21
… Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris …
Explanatory notes
… ‑ Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris … aux fils de filaments synthétiques ( autres que les fils à coudre). Elle comprend : 1) Les monofilaments de moins de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à …
Explanatory notes
… tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à … tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires . Les … de mèches pour lampes (lampes à pétrole notamment), pour réchauds (à alcool, à pétrole, etc.), pour briquets, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, … à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons 2301.20 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non … position concerne les fils de coton (autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, … au lieu de se présenter sous forme de grains ou de poudre simplement appliqués, est en couche compacte fixée …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues …