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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 ‑ Moteurs d'une puissance n'excédant … photovoltaïques à courant alternatif I.‑ MOTEURS ELECTRIQUES Les moteurs électriques transforment l'énergie …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.3 > 8514.31
… Fours à faisceau d’électrons …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : A) Les … compositions pour appareils extincteurs d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer parmi elles les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à … bobines d'allumage 8511.40 ‑ Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices 8511.50 ‑ Autres … essentiellement en une enveloppe ou corps comportant une électrode centrale isolée et une ou plusieurs pointes fixées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types utilisés pour … Les accumulateurs électriques ou piles secondaires se caractérisent par le fait que l'action électrochimique est …Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.20
… Matières pectiques, pectinates et pectates …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 - Projecteurs et appareils … images fixes. Le type le plus courant est la lanterne de projection ( ou diascope ) qui projette l'image d'un objet …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… 29.24 - Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide … ). Les amides sont des composés qui renferment les groupes fonctionnels suivants : (–CONH 2 ) ((–CO) 2 NH) ((–CO) 3 N) … diazotable. Ces amides et leurs sels, mis au type pour la production de colorants azoïques, sont également compris …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un …