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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.20
… Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des …
Explanatory notes
… ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des … filtrage, isolation, bourrage, par exemple), ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au triage, au battage et au nettoyage. Telles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11
… Sulfate de disodium …
Classification opinions
… blanche pulvérulente contenant plus de 98,5 % en poids de sulfate de sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un … qui est ensuite collecté et envoyé en usine où il subit des opérations de fusion (élimination de l’eau), de …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. …
Explanatory notes
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci‑dessus. Cette position couvre les plans, dessins et croquis … de bijouterie, de porcelaine, de papiers de tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à noter que ces articles ne …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.20
… Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406 > 6406.10
… Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts …
Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces …
Explanatory notes
… et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures … et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de … dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans …Legal note
… et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures … et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de … dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou … d'abricots ou de prunes, utilisés principalement comme succédanés d'amandes. Ces produits entrent dans cette … Cette position couvre également les sorghos doux ou sucriers, tels que la variété saccharatum , utilisés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la … bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant …