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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits . Cette … saucissons et produits similaires restent classés dans la présente position même s'ils ont été découpés en tranches ou …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de liquide ou sous forme de crème, … rincée à l’eau. Les agents tensio-actifs contenus dans ce produit sont le cocoamphodiacétate de disodium et le …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …
Explanatory notes
… 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et …
Explanatory notes
… appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - … comprises ici les parties des machines ou appareils de la présente position. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même … l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. …
Explanatory notes
… été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. 2853.10 ‑ Chlorure de cyanogène (chlorcyan) … Phosphure de cuivre (cuprophosphore, cuivre phosphoreux). Préparé au four à réverbère ou au creuset, il est généralement présenté en masses d’un gris jaunâtre ou en petits lingots, …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni …
Explanatory notes
… même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non … de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni … Toutes les algues, comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être fraîches, réfrigérées, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, … ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou …
Explanatory notes
… 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, … ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou …
Classification opinions
… à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …