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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour … comportant un dispositif imprimeur ou estampeur , pour tickets, même avec emporte‑pièce et totalisateur. Sont …Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… du câble inférieure à 5 tours par mètre; c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex; … de ces fibres discontinues ou de ces câbles en fils, et des tissus de fibres discontinues. Ce Chapitre couvre également …Legal note
… et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de … du câble inférieure à 5 tours par mètre; c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex; …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de … pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures … et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; … articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, …
Explanatory notes
… par la présence de parties renforcées, de pièces rigides en tissu ou de bandes de différentes largeurs. La conception … courroies et tubes spéciaux pour empêcher les animaux de tiquer, bandages pour prolapsus (pour éviter la chute d'un … de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (protège‑tibias pour chevaux, par exemple) sont exclus de la présente …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), …
Explanatory notes
… d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), … du bois de santal, du quercitron, du catéchu (cet extrait tinctorial est connu sous le nom de cachou ), du rocouyer …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.1
… oeufs fertilisés destinés à l'incubation …
Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à …
Explanatory notes
… de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières … lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties de montures, on peut citer : …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés … pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. …