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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… et accessoires des machines et appareils de la Section XVI et les instruments et appareils du Chapitre 90). 10)  … et accessoires pour le matériel de transport de la Section XVII. 11)  Les plaques, feuilles et bandes découpées de …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… de certaines machines mobiles relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes explicatives des n°s 87.01, … plans d'eau (marais, etc.) (voir la Note 5 de la Section XVII). Le classement d’un véhicule automobile n’est pas …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… le présent Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1)  Alliages étain‑plomb, utilisés … du présent Chapitre, ni dans la Note 1 de la Section XV, ni dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne sont pas plus … de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… conformément aux dispositions de la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1)    Les alliages zinc‑aluminium, … du présent Chapitre, ni dans la Note 1 de la Section XV, ni dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne sont pas plus … de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… « native ». Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI et Note 7 du Chapitre 85) et 6 . Adoption : 2016 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs ( Section XV ) ou en matières plastiques ( Chapitre 39 ); le matériel … parties de ces constructions, qui relèvent de la Section XV . Il est à noter que les tringles ou barres d'aiguillage …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… qui sont exclus des Chapitres précédents de la Section XV, qui ne répondent pas à la notion des machines et appareils (électriques ou non) de la Section XVI (voir ci‑après) et qui ne constituent pas des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… les ions négatifs. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … 2. Système de filtration et de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… enregistrés. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2006 …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… * Conformément aux dispositions de la Note 5 de la Section XV (voir les Considérations générales de cette Section), les … cuivre qui ne sont  repris ni dans la Note 1 de la Section XV, ni dans les Chapitres 82 ou 83 , ni enfin dans les … de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. …