Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à …
Explanatory notes
… et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à … artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l’application des produits cosmétiques 9603.40 - Brosses et … du sol (rues, cours, écuries, etc.), des planchers d’appartements ou de véhicules. Ils sont généralement formés, …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, …
Explanatory notes
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, … les dessins de mode, de bijouterie, de porcelaine, de papiers de tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises … ou bien en solution ou suspension dans certains milieux appropriés en vue d'assurer leur conservation. Parmi les … autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques et qui ne sont pas …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. … transparence de photos diapositives, de coupes, etc. Appartiennent à la présente position les projecteurs de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la … de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… machines automatiques de traitement de l'information ou d'appareils de réseau dans un réseau local (LAN). Ils sont … peuvent identifier la destination et établir les connexions appropriées pour transmettre les données. Certaines des … réseaux et dispositifs de traitement de l'information. Application des RGI 1 (Note 6 D) 2°) du Chapitre 84) et 6. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les … bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.10
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour …
Explanatory notes
… 33.07 ‑ Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour … d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34); les lotions après-rasage, les blocs hyalins …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à … exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …