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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en …
Explanatory notes
… 73.19 ‑ Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en … est en fer ou en acier. Leur tête ou d'autres parties accessoires peuvent être en un autre métal commun, en verre, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les …
Explanatory notes
… du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les … (régime des diabétiques). e) L'aldol ( n° 29.12 ) et l'acétoïne (3-hydroxy-2-butanone) ( n° 29.14 ), qui bien que … très soluble dans l'eau. On l'emploie dans la synthèse de l'acide ascorbique (vitamine C) ou dans la préparation de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des … densité, leur grosseur ou leur forme et opèrent parfois accessoirement un poudrage insecticide. 3) Les toiles … gruaux et semoules en farine. 4) Les désagrégateurs et accélérateurs de mouture , servant à désagréger les lamelles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques … Les machines à tailler les crayons , y compris les machines actionnées à la main. Les taille-crayons non mécaniques …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES INORGANIQUES DES …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans …
Explanatory notes
… 24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac … par des dispositifs électriques (EHTS), par des réactions chimiques, par utilisation d’une source de chaleur …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant … cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille Solanaceae . Les dimensions et la forme des feuilles … certains cas, la fermentation des tabacs est remplacée ou accompagnée par l'adjonction au tabac de produits …Legal note
… 1.- Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en …
Explanatory notes
… de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à … principalement à faciliter le travail de la pâte, à accélérer sa fermentation, à améliorer les caractéristiques …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non … de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés …
Explanatory notes
… amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés … malt . Les extraits de malt sont obtenus en faisant macérer le malt dans l'eau, puis en concentrant plus ou … des vitamines, des fruits ou d'autres matières destinées à accroître leurs propriétés diététiques, ou du cacao, sous …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …