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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
… Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.07 ‑ Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques de caoutchouc vulcanisé, ou par vulcanisation de fils obtenus …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans … A) Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, y compris … les proportions respectives des matières textiles et du caoutchouc; ou 2) excède 1.500 g/m 2 , mais à condition …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du … ‑ ‑ Fourrés 1806.32 ‑ ‑ Non fourrés 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement … croquettes, de granulés, de poudres, soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, etc. On range …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - … d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette … (papiers pour photographie d'amateurs, photographie d'art, photocopie, radiographie, impression d'électrocardiogrammes …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), … contenant de l'extrait de malt). 3) les caramels, les cachous, le nougat, les fondants, les dragées, les rahat … des propriétés médicinales telles qu'alcool benzylique, menthol, eucalyptol et baume de tolu). Toutefois, les …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et … généralement sous cette position sont : a) L'autunite, phosphate d'uranium et de calcium hydraté. b) La … , phosphate de thorium et de terres rares. b) La thorite, silicate hydraté de thorium. Sont exclus de la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies … courroies transporteuses ou de transmission entièrement en caoutchouc vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié à l'aide de caoutchouc et celles fabriquées à partir de fils ou ficelles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1
… Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …