… n'ont pas le caractère de ceintures ou ceinturons du n° 62.17 et sont destinées à faciliter certains travaux … écussons et articles similaires des n°s 58.07 , 61.17 ou 62.17 . e) Les bandeaux (serre‑têtes) en bonneterie ( …
… en bonneterie ( autres que les parties d'articles du n° 62.12 ). La présente position couvre notamment : 1) Les … en bonneterie ( n° 61.11 ). b) Les articles du n° 62.12 et leurs parties. c) Les ceintures …
… forme de fil 8463.90 - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des … Les machines à river , sauf s'il s'agit de presses du n° 84.62 . 6) Les machines à rétreindre , c'est-à-dire les …
… laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm : 7216.21 - - Profilés en L 7216.22 - - Profilés en T ‑ Profilés en U, en … ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7216.10, 7216.21, 7216.22, 7216.31, 7216.32, 7216.33 et 7216.40 Pour …
… de celles utilisées pour les métaux ( n°s 84.55 , 84.62 ou 84.63 ) ou le verre ( n° 84.75 ). Les calandres et … n° 84.55 ). g) Les machines à planer les tôles ( n° 84.62 ) et les machines à gaufrer les tôles ( n° 84.63 ). …
… et autre matériel pour la pratique des sports nautiques : 9506.21 ‑ ‑ Planches à voile 9506.29 ‑ ‑ Autres ‑ Clubs de golf et autre … ou de tennis de table : 9506.61 ‑ ‑ Balles de tennis 9506.62 ‑ ‑ Gonflables 9506.69 ‑ ‑ Autres 9506.70 ‑ Patins à …
… - Autres, conçus uniquement pour être téléguidés : 8806.21 - - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g 8806.22 - - D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg 8806.23 - - D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg …
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