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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs …
Classification opinions
… 1. Armoire de distribution d’énergie présentée sous forme … au moyen de vis de raccordement en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …
Classification opinions
… la possibilité de manipulation au stylet et au toucher du doigt. Le tableau comprend des haut-parleurs intégrés. Le … numériques. Le stylo intelligent est livré avec un mode d’emploi, un câble de chargement, un petit carnet d’essai et … les dessins de l’utilisateur. La caméra située près de la pointe du stylo, tout comme les capteurs de pression et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.22
… De bois tropicaux …
Classification opinions
… 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La … les spatules ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les râteaux, les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Classification opinions
… contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. … se présente dans un véhicule automobile B Projecteur à miroir … 2. Verre automobile avec revêtement … (PVB). Le revêtement métallique permet au verre automobile d'avoir une fonction qui combine l'isolation thermique et le …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… Nontissés fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques … à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …