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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire …
Explanatory notes
… tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants … de l'espèce sont : 1) Les produits tannants synthétiques aromatiques, parmi lesquels on peut citer : les produits … ou naphtalènesulfoniques avec le formaldéhyde; les hydrocarbures aromatiques sulfonés de poids moléculaire …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.50
… Autres chromates et dichromates; peroxochromates …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres … repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants aromatiques et … pour l'imperméabilisation, pour le revêtement des routes, etc. Les goudrons qui ne sont pas obtenus à partir …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits …
Explanatory notes
… humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… à équilibrer les pièces mécaniques tournantes (induits, rotors, vilebrequins, hélices, arbres, roues, volants , etc.), dynamiques, statiques ou comportant … sont, généralement, des corps de révolution, mis en rotation sur des paliers ou entre deux pointes, la mesure du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.5 > 2931.53
… Méthylphosphonothionate de O-(3-chloropropyl) O- [4-nitro-3-(trifluorométhyl) phényle] …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides carboxyliques à fonction …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.21
… Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …