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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; … exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les hypochlorites, chlorites et hypobromites de … Ce sont les plus répandus; ils sont appelés parfois chlorures décolorants , en raison de leur utilisation …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80
… Résistances chauffantes …
Classification opinions
… 1. Surfaces chauffantes composées de résistances chauffantes (fils) isolées électriquement par des mèches en fibre de verre ou en verre et amiante (asbeste) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… essentiellement par un carter renfermant un tambour alvéolé étanche actionné par un moteur équipé d'un variateur de vitesse. Adoption : 1962 … 2. Bras de chargement portuaire pour le transvasement sécuritaire des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… les hôpitaux, restaurants, laboratoires pharmaceutiques et chimiques, par exemple) et présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur : … bol en acier inoxydable en forme d'autocuiseur muni d'un manche et d'un couvercle équipé d'un bol destiné à …Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, … frisés ou préparés pour servir à la fabrication de postiches ou d'ouvrages, ainsi que les cheveux simplement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, …
Explanatory notes
… d'apprêts divers ou une imprégnation au moyen de composés chimiques destinés à rendre la matière traitée imperméable, … MACHINES A LESSIVER EQUIPEES OU NON DE DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE Font notamment partie de ce groupe : 1) Les … à sécher sont soumises à l'action d'un courant d'air chaud et ceux qui agissent au moyen de cylindres chauffés. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de …
Explanatory notes
… l’impression feuille à feuille, recto-verso ou sur chacun des côtés, en noir ou en couleurs. Il y a deux … que flancs de boîtes, emballages, étiquettes, tickets de chemins de fer, carnets de tramways, etc. Aux machines … avec des fers, cachets, rouleaux de lettres ou de chiffres, etc., encrés ou non. 7°) Certaines petites …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, …
Explanatory notes
… telles que les raboteuses en fosse ou les raboteuses à chanfreiner les tôles ont une table fixe et sont employées … à titre complémentaire ou accessoire, d'un ou de deux chariots porte-fraise (chariots-fraiseurs) qui sont … forte épaisseur. Ces machines utilisent soit des outils à charioter (à une arête tranchante), soit un outil à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
… Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et …
Explanatory notes
… 28.27 ‑ Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et … exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les chlorures, oxychlorures, hydroxychlorures, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans …