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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… a) de la Section XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… des documents. Cet appareil ne peut être classé dans le n° 84.71 en vertu de la Note 6 D) 4°) du Chapitre 84 . Les disques magnétiques comportant le logiciel …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… et le cédérom (CD-ROM) sont classés ensemble dans le n° 8471.49 Application des RGI 1 (Note 1 m) de la Section XVI et de la Note 6 E) du Chapitre 84) et 6.   Voir également l’Avis 9027.30/1 Adoption : 1998 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00

Classification opinions

… L'objet est alors recouvert d'une couche d'argent (de 0,184 mm d'épaisseur en moyenne) par galvanoplastie. La …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… : De bouteur (« bulldozer »). Voir également les Avis 8487.90/4, 8708.99/1 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.30/1. Adoption : 2009 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… sont coupées avec précision aux extrémités, en longueurs de 243,84 à 365,76 cm (8 à 12 pieds). Les rives sont poncées et les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… g) de la Section XVI. Voir également les Avis 4016.99/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… 1 (Note 2 du Chapitre 87), 2 a) et 6. Voir également l'Avis 8432.29/1. Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.90/1. Adoption : 2009 … 2. Fer à repasser électrique à …

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