… sont émises. Par contre, les monnaies ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note … monnaies montées en broche, épingles de cravate ou autres objets de parure ( n°s 71.13 ou 71.17 , selon le cas). …
… à l'exclusion toutefois des chaînettes ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie (telles que celles pour … de la présente sous‑position. En ce qui concerne les objets coulés ou moulés, on admet également l'enlèvement des …
… moulages tirés, ainsi que pour la patine donnée à chaque objet. Sauf dans des cas assez rares, le nombre total des … sculptures ornementales de caractère commercial. b) Les objets de parure et les autres articles de reproduction artisanale (articles religieux, objets d’ornement, etc.). c) Les reproductions en séries …
